MENTIONS LÉGALES
Mentions légales
Propriété intellectuelle:
Ce site web est exploité par Fragrance by Manon.
O'Fondant Parfumé vous invite à lire attentivement les différentes modalités d’utilisation du présent site avant d’y parcourir ses pages. En vous connectant sur ce site, vous acceptez sans réserves les présentes modalités. En vertu de l’article n°6 de la Loi n°2004-575 du 21 Juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, les intervenants présents sur le site www.ofondantparfumé.fr sont :
1.Conditions d’utilisation
L’utilisation du site implique l’acceptation totale des conditions générales d’utilisation ci-après énoncées. Ces conditions générales d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées à tout moment, de ce fait l’internaute doit vérifier régulièrement ces dernières.
2. Cookies
Le site peut être amené à demander à l’utilisateur l’acceptation des cookies pour des besoins de statistiques et d’affichage. Un cookies un petit fichier déposé sur votre disque dur par le serveur du site que vous visitez. Il contient plusieurs données qui sont stockées sur votre ordinateur dans un simple fichier texte auquel un serveur accède pour lire et enregistrer des informations. Le refus d’installation de cookies peut entraîner une impossibilité d’accès à certains services.
3. Services fournis
Le site fournit l’ensemble des activités et informations de l'auto entreprise Fragrance by Manon.
. les informations figurant sur le site ne sont pas exhaustives et les photos non contractuelles. Elles sont données sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne. Par ailleurs, toutes informations indiquées sur le site sont données à titre indicatif. Fragrance by Manon se réserve tous droits de modifier ou compléter ces informations.
4. Limitations contractuelles des données techniques
Les informations contenues sur le site sont aussi précises que possible.
Le site est remis à jour à différentes périodes de l’année, toutefois il peut contenir des inexactitudes ou des omissions. Si vous constatez une lacune, erreur ou ce qui parait être un dysfonctionnement, merci de bien vouloir le signaler par email, à l’adresse mail suivante : fragrancebymanon@gmail.com
Tout contenu téléchargé se fait aux risques et périls de l’utilisateur et sous sa seule responsabilité.
5.Propriété intellectuelle
Le contenu du présent site incluant de façon non limitative, les graphismes, images, textes, logos, ainsi que leur mise en forme sont la propriété exclusive de Fragrance by Manon à l’exception des marques, logos ou contenus appartenant à d’autres sociétés partenaires ou auteurs.
Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication, même partielle, de ces différents éléments est strictement interdite sans l’accord express par écrit. Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit, constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur. En outre, les propriétaires des contenus copiés pourraient intenter une action en justice à votre encontre.
6. Données personnelles
Ces informations sont utilisées exclusivement à des fins statiques internes et ce afin d’améliorer la qualité des services proposés à l’utilisateur.
Les données personnelles sont protégées par les lois n°78-87 du 6 janvier 1978, n°2004-801 du 6 août 2004, l’article L.226-13 du code pénal et la directive européenne du 24 octobre 1995.
Conformément aux dispositions de l’article 38 et suivants de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux libertés et aux fichiers, tout utilisateur dispose d’un droit d’accès, de modification ou suppression de ses données personnelles.
7. Litiges
Les présentes conditions d’utilisation du site sont régies par les lois françaises. Toutes contestations ou litiges qui pourraient naître de l’interprétation ou de l’exécution de celles-ci seront de la compétence exclusive des tribunaux dont dépend le siège social de Fragrance by Manon.